La carte grise de chaque voiture comporte un certain nombre d’informations. Parmi celles-ci figure le cheval DIN ou cheval-vapeur et le cheval fiscal. Ces deux données sont importantes aussi bien pour l’administration fiscale que pour les compagnies d’assurance. Cet article vous apporte plus de détails sur ces deux concepts.
Plan de l'article
Cheval fiscal : qu’est-ce que c’est ?
Le cheval fiscal (CV) désigne une unité de mesure en droit fiscal français. Il permet à l’administration fiscale de calculer la puissance théorique ou fiscale du moteur d’un véhicule. Le cheval fiscal permet aussi de déterminer la taxe fiscale qui sera appliquée lors de l’immatriculation du véhicule. Le nombre de chevaux aura un impact direct sur le prix de la carte grise. Plus ce nombre est élevé, plus ce prix sera élevé. Les véhicules sont classés en fonction de leur nombre de chevaux fiscaux.
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L’administration fiscale prend également en compte le cheval fiscal lors du calcul de la taxe CO2. En effet, un nombre élevé de chevaux fiscaux est synonyme d’une pollution plus importante pour ce qui est des véhicules thermiques. Le cheval fiscal est mentionné sur la carte grise au niveau de la rubrique P.6.
Cheval DIN ou cheval-vapeur : qu’est-ce de c’est ?
Tout comme le CV, le cheval DIN ou cheval-vapeur désigne aussi une unité de puissance. Mais contrairement au CV, le cheval DIN permet de déterminer la puissance réelle du moteur d’un véhicule. Cette unité permet aussi de calculer la puissance thermique d’un véhicule. Le résultat obtenu après le calcul est en kilowatt (kW). Vous trouverez le cheval-vapeur dans la case P.2 de la carte grise de votre automobile.
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Combien de chevaux fiscaux correspond à un cheval réel ?
Entre temps, la formule permettant de déterminer le cheval fiscal prend en compte l’émission en CO2 du véhicule. Mais cette formule a été abandonnée depuis 2020 après l’entrée en vigueur de la norme WLTP. Les voitures qui ont donc été homologuées à partir de cette période nécessitent une nouvelle détermination du nombre de chevaux fiscaux. Voici la formule utilisée pour déterminer les chevaux fiscaux.
Soit N le nombre de chevaux fiscaux
N = 1,34 + {1,8 x (P/100)²} + {3,87 x (P/100)}.
P correspond à la puissance réelle du moteur c’est-à-dire le cheval DIN. Dans ce cas précis, P = 1 cheval.
Il faut noter que 1 cheval DIN correspond à 0,736 kW.
P = 0,736 KW.
On a : N = 1,34 + {1,8 x (0,736/100)²} + {3,87 x (0,736/100)}
= 1,34 + 0,000097 + 0,028
= 1,36
N = 1,36 CV.
1 cheval équivaut à 1,36 chevaux fiscaux.
C’est donc à partir de ces éléments que vous pouvez déterminer le nombre de chevaux fiscaux de votre véhicule. Si par exemple la puissance de votre véhicule de 100 chevaux-vapeur, le nombre de chevaux fiscaux serait : Chevaux fiscaux = 1,36 x 100 = 136 CV.
Il faut noter qu’il existe des sites en ligne qui permettent de convertir la puissance réelle du véhicule en puissance fiscale (CV).
Combien coûte un cheval fiscal ?
Le coût d’un cheval fiscal varie d’une région à une autre. Elle est fixée par les autorités de chaque région. Pour limiter l’émission du CO2, certaines régions proposent des réductions sur ce tarif pour les automobiles écologiques. L’objectif est d’encourager les ménages à se tourner vers ces modèles de véhicules. De façon générale, le cheval fiscal coûte entre 27 euros et 51,20 euros. Pour connaître le prix de votre carte grise, il suffit de multiplier ce tarif par le nombre de chevaux fiscaux de votre véhicule. Il faut noter que dans certains cas, on peut prendre en compte le poids et l’ancienneté du véhicule dans la détermination du coût de la carte grise.
Il faut noter que le nombre de chevaux fiscaux de votre véhicule aura aussi un impact sur le coût de votre assurance auto. Un véhicule qui possède un nombre élevé de chevaux fiscaux est doté d’un moteur puissant. Cela augmente le risque d’accident sur les routes. En cas de sinistre, le coût de réparation du véhicule peut être élevé. C’est pour cette raison que les compagnies d’assurance tiennent aussi compte de la valeur fiscale du véhicule pour fixer la prime d’assurance.
